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Marques déposées par DOMAINES ET CHATEAUX (EURL
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DOMAINE DE PUYRICARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PUYRICARD
DOMAINES ET CHATEAUX (EURL)

Numéro de dépôt :
95572067
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE PUYRICARD

Déposée le 14 avril 1995 par DOMAINES ET CHATEAUX (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « DOMAINE DE PUYRICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est DOMAINES ET CHATEAUX (EURL), domicilié(e) 13610 LE PUY STE REPARADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LUC PINTORE LE VAL CLAIR - France.

La marque DOMAINE DE PUYRICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572067.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PUYRICARD est expirée depuis le 14 avril 2005.

DOMAINES ET CHATEAUX (EURL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PARADIS , DOMAINE DE POMMIER


DOMAINES ET CHATEAUX (EURL) - 13610 LE PUY STE REPARADE - France


JEAN-LUC PINTORE LE VAL CLAIR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Vins d'appelation d'origine controlés.Vins de pays